Prestations proposées

Décrivez les services spécifiques (création de sites web, marketing digital) de manière plus détaillée ici, ce qui n’est pas couvert dans les mentions légales.

Commande

Les CGV expliquent le processus pour contractualiser les services : validation des devis, conditions de modification ou d’annulation, etc.

Tarifs et modalités de paiement

Cette section traite des détails financiers (acompte, pénalités en cas de retard) qui ne figurent pas dans les mentions légales.

Délai de réalisation

Les engagements sur les délais et leur gestion en cas d’imprévu, bien distincts des clauses légales.

Responsabilité

Tandis que les mentions légales abordent les obligations légales, les CGV développent la responsabilité opérationnelle et les limites, notamment sur les prestations livrées.

Litiges et droit applicable

Une mention plus orientée sur les droits des deux parties en cas de conflit, complémentaire à ce qui est évoqué dans les mentions légales.